Rauchgaskanal mit einem Grobascheabscheider
Brevet européen · EP1855056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855056
- Numéro de demande
- EP07009306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2007
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 15/02 (2006.01)B01D 45/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006021670 10.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Feldhoff, Ralf
41564 Kaarst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.