Glockenankerspule
Brevet européen · EP1855372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855372
- Numéro de demande
- EP07105622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2007
- Publié
- 14 nov. 2007
- Délivré
- 14 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/47 (2006.01)H02K 23/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006007619 U 11.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
- 14 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
77866, Rheinau, DE
72181, Starzach-Felldorf, DE
71155, Altdorf, DE
71101, Schönaich, DE
71120, Grafenau-Döffingen, DE
71101, Schönaich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.