POLYAXIALE PEDIKELSCHRAUBENANORDNUNG

Brevet européen · EP1855624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855624
Numéro de demande
EP06719888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
10 janv. 2018
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 648796 P 31.01.2005
US 658972 P 04.03.2005
US 701543 P 22.07.2005
US 342420 30.01.2006
Demande PCT
PCT/US2006/003244 31.01.2006
Publication PCT
WO2006/083772 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 28 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 19 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn

    Publié dans Swissreg le 19.01.2021

  5. 26 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 26.01.2018

  6. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

HAWKES, David

Pleasant Grove, Utah 84062, US

WARNICK, David, R.

Spanish Fork, Utah 84660, US

ENSIGN, Michael, D.

Salt Lake City, Utah 84106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.