POLYAXIALE PEDIKELSCHRAUBENANORDNUNG
Brevet européen · EP1855624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855624
- Numéro de demande
- EP06719888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)
- Priorité
- US 648796 P 31.01.2005US 658972 P 04.03.2005US 701543 P 22.07.2005US 342420 30.01.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/003244 31.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/083772 10.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 28 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 26 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 26.01.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Pleasant Grove, Utah 84062, US
Spanish Fork, Utah 84660, US
Salt Lake City, Utah 84106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.