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Brevet européen · EP1855661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1855661
Numéro de demande: EP06707454
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 7 mars 2006
Publié: 21 nov. 2007
Délivré: 4 mai 2011
Radié: 7 mars 2026
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: A61K 31/00 (2006.01)
A61K 38/22 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
A61P 7/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 9/02 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
A61K 47/30 (2006.01)
Priorité: DE 102005010415 07.03.2005
US 662821 P 18.03.2005
Demande PCT: PCT/EP2006/002084 07.03.2006
Publication PCT: WO2006/094764 14.09.2006
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

7 mars 2026
Durée maximale atteinte
Statut du titre de protection
Actif → Radié
Date de radiation
07.03.2026
Motif de radiation
Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.03.2026
1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
9 févr. 2021
Mandataire inscrit
Mandataire
Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 09.02.2021
9 févr. 2021
Adresse modifiée
Titulaire
mondoBIOTECH AG, Mürgstrasse 18, 6371 Stans → Relief Therapeutics International SA, Avenue de Sécheron 15, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 09.02.2021

5 entrées antérieures

26 oct. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.10.2019
23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
5 janv. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.01.2019
24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Titulaire

Relief Therapeutics International SA

Avenue de Sécheron 15, 1202 Genève

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

BACHER, Gerald

82110 Germering, DE

BEVEC, Dorian

82110 Germering, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.