COMPOSITION PHARMACEUTIQUE SOLIDE COMPRENANT DE LA TELITHROMYCINE

Brevet européen · EP1855695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855695
Numéro de demande
EP06725981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61P 31/04 (2006.01)
A61K 31/704 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 0501936 25.02.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000411 23.02.2006
Publication PCT
WO2006/090067 31.08.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Aventis Pharma S.A.

20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, FR

Inventeur

DESESQUELLE, Christian

F-95230 Soisy sous Montmorency, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.