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Brevet européen · EP1855809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855809
Numéro de demande
EP06705383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 428052005 11.03.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000143 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/094424 14.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  3. 10 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Inventeur

HODEL, Benjamin

CH-8645 Jona

ALTENEDER, Lutz

CH-8640 Rapperswil

KAESS, Henning

D- 78351 Bodman-Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.