Wendeschneidplatte
Brevet européen · EP1855827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855827
- Numéro de demande
- EP06704742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 9 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 1492005 11.03.2005
- Demande PCT
- PCT/AT2006/000100 09.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/094326 14.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
ROFNER, Rudolf
A-6611 Heiterwang, AT
URSCHITZ, Harald
A-6600 Breitenwang, AT
VENTURINI, Remus
87672 Rosshaupten, DE
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