BANDSCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP1855839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855839
- Numéro de demande
- EP06719117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 645632 P 21.01.2005US 89447 24.03.2005US 757818 P 10.01.2006US 334960 19.01.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/002153 20.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/078966 27.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
WALL, Daniel P.
Humboldt, TN 38343, US
WESTON, Jeffrey D.
Jackson, TN 38305, US
JONES, Julie Lynn
Jackson, TN 38305, US
CARROLL, Craig
Milan, TN 38358, US
SCHNELL, John W.
Anderson, SC 29621, US
LEASURE, Jeremy D.
Jackson, TN 38305, US
NICHOLS, James P.
Jackson, TN 38301, US
MOOTY, Thomas A.
Greenwood, MS 38930, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.