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Brevet européen · EP1855957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855957
Numéro de demande
EP06720129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
7 janv. 2015
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 5/46 (2006.01)
Priorité
GB 0502089 02.02.2005
Demande PCT
PCT/US2006/003647 02.02.2006
Publication PCT
WO2006/084009 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Packaging Systems, LLC

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219-0501, US

Inventeur

MARIE, Philippe

F-36130 Coings, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.