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Brevet européen · EP1856170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856170
Numéro de demande
EP06748354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 255/00 (2006.01)
C08F 8/42 (2006.01)
C10M 157/04 (2006.01)
C10M 157/10 (2006.01)
Priorité
US 661205 P 11.03.2005
US 371481 09.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/008813 10.03.2006
Publication PCT
WO2006/099250 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Castrol Limited

CASTROL LIMITED

Wakefield House Pipers Way, Swindon Wiltshire SN3 1RE, GB

Inventeur

SAUER, Richard P.

North Plainfield, New Jersey 07060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.