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Brevet européen · EP1856303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856303
Numéro de demande
EP06708475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
7 janv. 2009
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
EP 05101906 11.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060216 23.02.2006
Publication PCT
WO2006/094905 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 25 mai 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bekaert Advanced Coatings, E-3 Laan 75-79, 9800 Deinze, Belgique → Soleras Advanced Coatings bvba, E-3 Laan 75-79, 9800 Deinze, Belgique

    Publié dans Swissreg le 25.05.2013

  3. 25 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 25.05.2013

  4. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Soleras Advanced Coatings bvba

E-3 Laan 75-79, 9800 Deinze, BE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

DELLAERT, Krist

B-9620 Zottegem, BE

DE BOSSCHER, Wilmert

B-9031 Drongen, BE

DE BOEVER, Joannes

B-9800 Deinze, BE

LAPEIRE, Gregory

B-8560 Moorsele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.