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Brevet européen · EP1856351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856351
Numéro de demande
EP05811916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2005
Publié
21 nov. 2007
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/54 (2006.01)
E04H 12/18 (2006.01)
Priorité
US 660805 P 11.03.2005
Demande PCT
PCT/US2005/038251 21.10.2005
Publication PCT
WO2006/098775 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

THE WILL-BURT COMPANY

169 South Main Street, P.O. Box 900, Orville, Ohio 44667-0900, US

Inventeur

BLACKWELDER, Paul, Bradford

Wadsworth, OH 44281, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.