FENSTER ODER TÜR

Brevet européen · EP1856355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856355
Numéro de demande
EP06707308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
14 avr. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 45/06 (2006.01)
G08B 13/04 (2006.01)
Priorité
EP 05101470 25.02.2005
DE 202005006796 U 22.04.2005
DE 102005029860 27.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/001797 27.02.2006
Publication PCT
WO2006/089797 31.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Titulaire

WERU AG

Zumhoferstr. 25, 73635 Rudersberg, DE

Inventeur

BUCHHALTER, Thomas

53859 Niederkassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.