EMISSIONSREDUZIERTE VERBRENNUNG
Brevet européen · EP1856383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1856383
- Numéro de demande
- EP06733748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/023 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)C10L 1/10 (2006.01)C10L 10/02 (2006.01)C10L 10/06 (2006.01)B01D 53/90 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F23J 7/00 (2006.01)F23K 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 38288 19.01.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/001812 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/078761 27.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
SPRAGUE, Barry
Bethlehem, Connecticut 06751, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.