ELEKTRONISCHES SPRENGSYSTEM

Brevet européen · EP1856475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856475
Numéro de demande
EP06704988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/055 (2006.01)
F42D 3/04 (2006.01)
Priorité
US 659407 P 09.03.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/000315 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/094358 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Orica Explosives Technology Pty Ltd

1 Nicholson Street, Melbourne, VIC 3000, AU

Inventeur

LOWNDS, Charles Michael

Aurora, Colorado 80016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.