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Brevet européen · EP1856494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856494
Numéro de demande
EP06711192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
2 avr. 2014
Radié
16 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61Q 5/10 (2006.01)
A61K 8/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01J 3/46 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
A45D 44/00 (2006.01)
Priorité
US 66205 28.02.2005
Demande PCT
PCT/IL2006/000210 16.02.2006
Publication PCT
WO2006/090363 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.02.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

GROSSINGER, Nadav

63114 Tel-Aviv, IL

BENNY, Eliyahu

75236 Rishon-lezion, IL

GROSSINGER, Israel

99797 Karmei Yoseef, IL

SCHERTZ, Avigdor

76329 Rechovot, IL

MERCIER, Michel

63502 Tel-Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.