SENSORANORDNUNG EINES GETRIEBES ZUR POSITIONIERUNG

Brevet européen · EP1856584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856584
Numéro de demande
EP06716983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 7/02 (2006.01)
E21B 15/00 (2006.01)
Priorité
SE 0500559 11.03.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000298 08.03.2006
Publication PCT
WO2006/096121 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Atlas Copco Rock Drills AB

701 91 Örebro, SE

Inventeur

SAF, Fredrik

S-719 92 Vintrosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.