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Brevet européen · EP1856683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856683
Numéro de demande
EP06716879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
18 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 15/00 (2006.01)
G03B 21/58 (2006.01)
Priorité
SE 0500300 07.02.2005
SE 0500430 17.02.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000180 07.02.2006
Publication PCT
WO2006/083226 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Inventeur

MEIJER, Ulf

S-602 36 Norrköping, SE

SKÖLD, Björn, Ake

S-602 25 Norrköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.