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Brevet européen · EP1856705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1856705
- Numéro de demande
- EP06707153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/18 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H01F 27/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005011197 09.03.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/001586 22.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/094630 14.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 21 nov. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.11.2009
- 4 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 4 nov. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- KOMET GROUP Holding GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
HÖRL, Roland
74357 Bönnigheim, DE
GRAF, Heiko
70839 Gerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.