ERREGERBAUGRUPPEN
Brevet européen · EP1856790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1856790
- Numéro de demande
- EP06709726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/00 (2006.01)H02P 9/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0503800 24.02.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000489 13.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/090112 31.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 16 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
CRANE, Allan David
Rugby, Warwickshire CV23 0BH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.