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Brevet européen · EP1856945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1856945
Numéro de demande
EP06709977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/30 (2006.01)
H04R 7/12 (2006.01)
Priorité
GB 0504248 02.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000753 02.03.2006
Publication PCT
WO2006/092609 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Titulaire

KH Technology Corporation

KH TECHNOLOGY CORPORATION

Floor 2, Zephyr House, Mary Street, George Town, Grand Cayman, KY

Inventeur

DODD, Mark

Suffolk IP12 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.