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Brevet européen · EP1857628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1857628
Numéro de demande
EP07108040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2007
Publié
21 nov. 2007
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/13 (2006.01)
//E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
DE 102006026533 06.06.2006
DE 102006023423 17.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

AGROTEL GmbH

Gewerbegebiet Hartham 9, 94152 Neuhaus am Inn, DE

Inventeur

Laner, Cyriak

94152, Neuhaus am Inn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.