Dispositif de déclenchement d'une impulsion
Brevet européen · EP1857890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1857890
- Numéro de demande
- EP07000230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2007
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 30 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 1/12 (2006.01)G04B 19/253 (2006.01)G04B 19/25 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5112006 30.03.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
- 30 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Vandel, Philippe
39220 Bois d'Amont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.