Pedalanordnung
Brevet européen · EP1857909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1857909
- Numéro de demande
- EP07075692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/30 (2006.01)H04B 3/36 (2006.01)
- Priorité
- US 644884 P 18.01.2005US 686642 P 02.06.2005US 693845 P 24.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Peniston, Chuck
Quakertown, PA 18951, US
Vondras, Jan
East Norriton, PA 19401, US
Rick, Sean
Schnecksvill, PA 18078, US
Doucet, William
Royersford, PA 19468, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.