Pedalanordnung

Brevet européen · EP1857909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1857909
Numéro de demande
EP07075692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
17 août 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/30 (2006.01)
H04B 3/36 (2006.01)
Priorité
US 644884 P 18.01.2005
US 686642 P 02.06.2005
US 693845 P 24.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Inventeur

Peniston, Chuck

Quakertown, PA 18951, US

Vondras, Jan

East Norriton, PA 19401, US

Rick, Sean

Schnecksvill, PA 18078, US

Doucet, William

Royersford, PA 19468, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.