PASTILLE DESINFECTANTE, COMPACTE ET SECABLE

Brevet européen · EP1858321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858321
Numéro de demande
EP06726078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/34 (2006.01)
A61L 2/23 (2006.01)
A01N 25/08 (2006.01)
A01N 25/12 (2006.01)
Priorité
FR 0502546 15.03.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000549 13.03.2006
Publication PCT
WO2006/097612 21.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Eurotab

ZAC des Peyrardes, 42170 Saint Just Saint Rambert, FR

Inventeur

RUBINSTENN, Gilles

F-75005 Paris, FR

DRIOT, Christine

F-42580 l'Etrat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.