AROMASTOFFE
Brevet européen · EP1858351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858351
- Numéro de demande
- EP06710942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2005/000613 04.03.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/050543 20.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/092749 08.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.