LAUFSOHLE MIT TANGENTIALER VERFORMBARKEIT

Brevet européen · EP1858358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858358
Numéro de demande
EP06705354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
13 août 2014
Radié
23 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/26 (2006.01)
Priorité
CH 327052005 24.02.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000114 23.02.2006
Publication PCT
WO2006/089448 31.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.02.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  7. 1 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2014

  8. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.