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Brevet européen · EP1858430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858430
Numéro de demande
EP06709968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
16 oct. 2013
Radié
1 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0504172 01.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000744 01.03.2006
Publication PCT
WO2006/092600 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  7. 15 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

  8. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

KINGS COLLEGE LONDON

The Strand, London WC2R 2LS, GB

Depuy International Limited

St. Anthonys Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

PENNEY, Graeme

London SE3 7PY, GB

BARRATT, Dean

London WC1E 6BT, GB

HAWKES, David

Crawley, West Sussex RH10 3AA, GB

SLOMCZYKOWSKI, Mike

Harrogate HG2 9QG, GB

EDWARDS, Philip

Paddington, London W2 1PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.