COMPOSITIONS OPHTALMOLOGIQUES ET LEUR UTILISATION
Brevet européen · EP1858481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858481
- Numéro de demande
- EP06726059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 9 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 31/4409 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/137 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 17/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0502357 09.03.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/000528 09.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/095095 14.09.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
F-20600 Bastia, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.