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Brevet européen · EP1858570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858570
Numéro de demande
EP06709765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
26 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
//A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0504130 25.02.2005
GB 0506431 30.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000528 15.02.2006
Publication PCT
WO2006/090118 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Salvus Technology Limited

The Old Chemists Shop, Stradbroke Suffolk IP21 5HS, GB

Inventeur

WESTON, Terence, Edward

Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB

EMMOTT, Douglas, Arthur

Ipswich, Sufflok IP6 9LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.