KOMPRIMIERUNGSSTÜCKMUTTER MIT ARRETIERENDER ZWINGE
Brevet européen · EP1858611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858611
- Numéro de demande
- EP06719168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 15/08 (2006.01)G01N 30/60 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)F16L 19/065 (2006.01)F16L 49/06 (2006.01)
- Priorité
- US 648135 P 28.01.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/002209 20.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/083597 10.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 30 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
LOY, Jr., H. Max
Houston, Texas 77055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.