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Brevet européen · EP1858611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858611
Numéro de demande
EP06719168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 15/08 (2006.01)
G01N 30/60 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
F16L 19/065 (2006.01)
F16L 49/06 (2006.01)
Priorité
US 648135 P 28.01.2005
Demande PCT
PCT/US2006/002209 20.01.2006
Publication PCT
WO2006/083597 10.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 30 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  3. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

LOY, Jr., H. Max

Houston, Texas 77055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.