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Brevet européen · EP1858715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858715
- Numéro de demande
- EP06755896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 25 nov. 2009
- Radié
- 14 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005004399 U 16.03.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/001318 14.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/097856 21.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 4 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 11 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- Yoshiyuki Takei, Shimo-Maruko 4-26-3-2301, Ohtaku, Tokyo 146-0092, Japon → Mubea Carbo Tech GmbH, Eugen-Müller-Strasse 16, 5020 Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
2 entrées antérieures
- 4 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- Dymag Racing UK Ltd., Bristol Road, Chippenham, Wiltshire SN14 6LH, Royaume-Uni → Yoshiyuki Takei, Shimo-Maruko 4-26-3-2301, Ohtaku, Tokyo 146-0092, Japon
Publié dans Swissreg le 04.03.2010
- 25 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2009
Parties
Inventeur
Corsham, Wiltshire SN13 OEA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.