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Brevet européen · EP1858909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858909
- Numéro de demande
- EP06708653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05101674 04.03.2005US 660549 P 11.03.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/060489 06.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/094963 14.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
LANGE, Meinolf
72181 Starzach-felldorf, DE
SCHÖNBERGER, Andreas
38539 Müden, DE
HOHLFELD, Andreas
33790 Halle/Westfalen, DE
GRÖSSEL, Olaf
33790 Halle/Westfalen, DE
KIRCHHOFF, Christina
33790 Halle/Westfalen, DE
LINK, Fritz
51429 Bensberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.