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Brevet européen · EP1858909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858909
Numéro de demande
EP06708653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 05101674 04.03.2005
US 660549 P 11.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060489 06.03.2006
Publication PCT
WO2006/094963 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

LANGE, Meinolf

72181 Starzach-felldorf, DE

SCHÖNBERGER, Andreas

38539 Müden, DE

HOHLFELD, Andreas

33790 Halle/Westfalen, DE

GRÖSSEL, Olaf

33790 Halle/Westfalen, DE

KIRCHHOFF, Christina

33790 Halle/Westfalen, DE

LINK, Fritz

51429 Bensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.