NEUE POLYMERE

Brevet européen · EP1858976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858976
Numéro de demande
EP06708681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 65/00 (2006.01)
C07C 211/00 (2006.01)
Priorité
EP 05101936 14.03.2005
EP 05103648 02.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060538 08.03.2006
Publication PCT
WO2006/097419 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.