NEUE POLYMERE
Brevet européen · EP1858976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858976
- Numéro de demande
- EP06708681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 65/00 (2006.01)C07C 211/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05101936 14.03.2005EP 05103648 02.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/060538 08.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/097419 21.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHÄFER, Thomas
CH-4410 Liestal
HINTERMANN, Tobias
CH-4106 Therwil
SCHMIDHALTER, Beat
CH-4416 Bubendorf
BARDON, Kristina
79761 Waldshut, DE
MURER, Peter
CH-4104 Oberwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.