RESISTENZ GEGENÜBER PARASITÄREN UNKRÄUTERN

Brevet européen · EP1859044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859044
Numéro de demande
EP06716692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
A01H 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 05102164 18.03.2005
Demande PCT
PCT/NL2006/050059 20.03.2006
Publication PCT
WO2006/098626 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

RANI, Kumkum

Meerut 250 001, IN

BEALE, Michael H.

949 01 Nitra, SK

MATUSOVA, Radoslava

949 01 Nitra, SK

BOUWMEESTER, Hendrik Jan

Winterbourne Bristol BS36 1DH, GB

SUN, Zhongkui

300192 Tianjin, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.