WÄGEANORDNUNG

Brevet européen · EP1859237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859237
Numéro de demande
EP06706101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
4 déc. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 13/24 (2006.01)
G01G 13/02 (2006.01)
B65G 33/32 (2006.01)
Priorité
EP 05388019 03.03.2005
Demande PCT
PCT/DK2006/000130 03.03.2006
Publication PCT
WO2006/092148 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Titulaire

CABINPLANT INTERNATIONAL A/S

Roesbjergvej 9, DK-5683 Haarby, DK

Inventeur

HANSEN, Henning, Ingemann

DK-5683 Haarby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.