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Brevet européen · EP1859497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859497
Numéro de demande
EP06725013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 202005003835 U 10.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060633 10.03.2006
Publication PCT
WO2006/095023 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

Abertax Research and Development Ltd.

ABERTAX RESEARCH AND DEVELOPMENT LTD.

KW 17 A Corradino Ind. Estate, Paola, PLA 08, MT

Inventeur

SCHMIDT, Werner

86938 Schondorf, DE

SCHEMBRI, George

Birkirkara, MT

PULE', Joseph

Vittoriosa, MT

CILIA, Joseph

Zebbug, MT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.