Landwirtschaftliche Maschine

Brevet européen · EP1859670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859670
Numéro de demande
EP07075368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2007
Publié
28 nov. 2007
Délivré
23 févr. 2011
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 73/02 (2006.01)
Priorité
NL 1031852 22.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Maasland N.V.

Weverskade 110, 3147 PA Maassluis, NL

Inventeur

van den Engel, Alfonsus Jacobus

3123 CM Schiedam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.