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Brevet européen · EP1859791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859791
Numéro de demande
EP06728828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/36 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61J 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2005066476 10.03.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/304611 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/095819 14.09.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  3. 7 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

KISHIMOTO, Junichi

Takada 3-chome Toshima-ku Tokyo, 1708633, JP

TANAKA, Reiko

Takada 3-chome Toshima-ku Tokyo, 1708633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.