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Brevet européen · EP1859890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1859890
Numéro de demande
EP05795416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
28 nov. 2007
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/06 (2006.01)
B23K 26/14 (2006.01)
B26F 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005079458 18.03.2005
Demande PCT
PCT/JP2005/019298 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/100798 28.09.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Shibuya Kogyo Co., Ltd.

Koh, 58-Banchi, Mameda-Honmachi, Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Inventeur

SASAKI, Motoi, Shibuya Kogyo Co., Ltd.

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

KOSEKI, Ryoji, Shibuya Kogyo Co., Ltd.

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

KAWAHARA, Yoshihiro, Shibuya Kogyo Co., Ltd.

Kanazawa-shi, Ishikawa 9208681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.