Rückschlagventil für einen Stoßdämpfer
Brevet européen · EP1860341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1860341
- Numéro de demande
- EP07108674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 20 mai 2015
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/348 (2006.01)
- Priorité
- NL 1031880 24.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 20 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
De Kock, Paul
3281 LH Numansdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.