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Brevet européen · EP1860476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1860476
Numéro de demande
EP07010500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2007
Publié
28 nov. 2007
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 13/18 (2006.01)
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2006146992 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Fujinon Corporation

1-324 Uetake-cho, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama, JP

Inventeur

Sato, Kenichi

Saitama-shi Saitma, JP

Taniyama, Minoru

Saitama-shi Saitma, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.