STIRNBAND

Brevet européen · EP1860964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1860964
Numéro de demande
EP06722610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 1/24 (2006.01)
A41D 20/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005004738 U 21.03.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/000453 15.03.2006
Publication PCT
WO2006/099840 28.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 9 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

  4. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.