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Brevet européen · EP1860968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1860968
Numéro de demande
EP06765407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
6 janv. 2010
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 05101513 28.02.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/000399 28.02.2006
Publication PCT
WO2006/111800 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

X-RAY MANAGEMENT & LICENSING LTD

X-Ray Management & Licensing Ltd.

38 Wigmore Street, London W1U 2HA, GB

Inventeur

ITEN, Roland

CH-1052 Le Mont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.