CHIRURGISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP1861038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1861038
- Numéro de demande
- EP06723086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2006
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005009356 01.03.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/001654 23.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/092236 08.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
WALTHER, Christoph
24568 Kattendorf, DE
SCHULDT-HEMPE, Barbara
24576 Bad Bramstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.