WÄRMESTABILISIERTE FORMMASSE
Brevet européen · EP1861456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1861456
- Numéro de demande
- EP06704575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2006
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 9 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08K 3/08 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05075064 12.01.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000186 09.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/074912 20.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 15 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-6191 NM Beek, NL
NL-6229 HP Maastricht, NL
EJ Cadier en Keer, NL
NL-6181 BL Elsloo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.