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Brevet européen · EP1861492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1861492
Numéro de demande
EP06726381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/06 (2006.01)
A61L 27/60 (2006.01)
Priorité
GB 0505202 14.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000890 14.03.2006
Publication PCT
WO2006/097701 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 5 mai 2017

    Transféré

    Titulaire
    DFB Technology Holdings, LLC, 3909 Hulen Street, Forth Worth, Texas 76107, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10d, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 05.05.2017

  3. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  4. 11 mars 2011

    Transféré

    Titulaire
    Intercytex Limited, Innovation House, Oaks Business Park, Crewe Road, Wythenshawe, Manchester M29 9QR, ., Royaume-Uni → DFB Technology Holdings, LLC, 3909 Hulen Street, Forth Worth, Texas 76107, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  5. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  6. 17 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

KEMP, Paul, c/o Intercytex Limited, Innovation House,

Manchester, M29 9QR, GB

SHERING, David, c/o Intercytex Limited, Innovation House,

Manchester, M29 9QR, GB

JOHNSON, Penny, c/o Intercytex Limited, Innovation House,

Manchester, M29 9QR, GB

MARSHALL, Damian, c/o Intercytex Limited, Innovation House,

Manchester, M29 9QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.