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Brevet européen · EP1861492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1861492
- Numéro de demande
- EP06726381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2006
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/06 (2006.01)A61L 27/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 0505202 14.03.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/000890 14.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/097701 21.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 5 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- DFB Technology Holdings, LLC, 3909 Hulen Street, Forth Worth, Texas 76107, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10d, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 05.05.2017
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 11 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Intercytex Limited, Innovation House, Oaks Business Park, Crewe Road, Wythenshawe, Manchester M29 9QR, ., Royaume-Uni → DFB Technology Holdings, LLC, 3909 Hulen Street, Forth Worth, Texas 76107, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 17 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
Manchester, M29 9QR, GB
Manchester, M29 9QR, GB
Manchester, M29 9QR, GB
Manchester, M29 9QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.