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Brevet européen · EP1861648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1861648
Numéro de demande
EP06737855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 57/00 (2006.01)
F16L 11/15 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
F16L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 78323 14.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/008720 13.03.2006
Publication PCT
WO2006/099206 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

ADVANCED DRAINAGE SYSTEMS, INC.

Advanced Drainage Systems, Inc.

4640 Trueman Blvd., Hilliard, OH 43026, US

Inventeur

GODDARD, James, B.

Powell, Ohio 43026, US

KURDZIEL, John Martin

Fort Wayne, Indiana 46805, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.