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Brevet européen · EP1861826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1861826
Numéro de demande
EP05849709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2005
Publié
5 déc. 2007
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 11/60 (2006.01)
Priorité
US 73962 07.03.2005
Demande PCT
PCT/US2005/045752 16.12.2005
Publication PCT
WO2006/096228 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

ROYAL, Eliza, H.

Lincoln, Massachusetts 01773, US

DULANEY, Robert, L.

Paxton, Massachusetts 01612, US

HANECHAK, Brian, D.

Waltham, Massachusetts 02453, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.