ELEKTROAKUSTISCHER WANDLER

Brevet européen · EP1862034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862034
Numéro de demande
EP06709961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/12 (2006.01)
H04R 7/18 (2006.01)
Priorité
GB 0504274 02.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000737 02.03.2006
Publication PCT
WO2006/092596 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

DODD, Mark

Woodbridge, Suffolk IP12 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.